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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAVYA
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INDUCT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INDUCT
NAVYA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3790262
Date de dépôt :
14/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2030
INDUCT de NAVYA

Présentation de la marque INDUCT

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAVYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INDUCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NAVYA domicilié(e) 1 rue du Docteur Pierre Fleury Papillon, 69100 Villeurbanne - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 698 746 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque INDUCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INDUCT arrivera à expiration en date du 14 décembre 2030.

NAVYA a également déposé les autres marques suivantes : NAVYA , NAVYA , MUVI (Mobilité Urbaine par Véhicule Intelligent)


NAVYA, Société par Actions Simplifiée - 1 rue du Docteur Pierre Fleury Papillon, 69100 Villeurbanne - France - SIREN 802698746


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 17 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669875 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-17

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780312 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2020 n°2760568 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-28

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.